Jeudi 23 septembre 2021 à 18h30 en salle Armel Joly
Ordre du jour:
- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 10 Juin 2021
- Rapports d'observations consacrés à la gouvernance et à la situation financière (tome 1) concernant les exercices 2014 et suivants, et sur la prévention et la gestion des déchets (tome 2) concernant les exercices 2015 et suivants de la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole
- Rapport 2020 de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) - Attribution de compensation 2020
- Délibération relative à la mise en place d'une charte informatique
- Délibération relative aux indemnités pour travaux supplémentaires
- Décision modificative
- Convention Unis-Cité
- Convention de mise à disposition du logiciel mutualisé OXALIS et de ses modules «Application du Droit des Sols», « Déclaration d'Intention d'Aliéner» et «Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme »
- Les questions diverses devront faire l'objet d'une demande écrite déposée en mairie 48h avant la séance du Conseil Municipal
