Délibérations de l'année 2022 - Aubry-du-Hainaut

décembre2022 :

Décision modificative

Modification des tarifs restauration ACM PAI

Tarifs séjour hiver 2023

Délibération relative à une participation financière pour la mise à disposition de la salle des Mazingues au club de Hockey

Rétrocession d'une concession funéraire

Notification de transfert de compétence sur les énergies renouvelables _ participation au capital

Délibération relative à la mise en place des 1607 heures

septembre2022 :

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Création d’un poste non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

Délibération relative à la prise de compétence sur les réseaux de chaleur urbains

Rapport 2022 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Attribution de compensation 2022

Délibération relative à un dédommagement financier suite à la location de la salle Armel Joly

Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé au Travail

Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » - Délibération de principe

juin2022 :

Tarif Plan d'Accueil Individualisé

Demande de subvention FSIC à la CAVM - Mise en place d'un système de vidéo protection

Tarif Plan d'Accueil Individualisé (PAI) pour les accueils de loisirs

Convention de partenariat pour l'animation du Relais Intercommunal Petite Enfance Scarpe Escaut

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49 rue Henri Maurice
59494 Aubry du Hainaut

Les horaires

Du lundi au vendredi de 13h30 à 17h30

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